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ENQUÊTE PUBLIQUE TOUR DES JARDINS DE L'ARCHE
Vous trouverez ci-dessous l'intégralité des documents du dossier d'enquête publique.
 
Liste des pièces
00
cerfa_13409-06-1 / demande de permis de construire comprenant ou non des démolitions
0
Présentation du cadre de l’Enquête Publique
1
PLAN DE SITUATION
2.1
Plan masse
2.2
Notice de branchements et de rétention des aux pluviales
2.3
Plan de raccordement aux réseaux
3.1
Plans coupe AA + CC
3.2
Plans coupe AA
3.3
Plans coupe CC
4
Notice architecturale
5.1
Façade nord
5.2
Façade est
5.3
Façade sud
5.4
Façade ouest
5.5
Plan des toitures
6
Perspectives d'insertion
7
Photos environnement proche
8
Photos environnement lointain
10.1
10.1 - Accord du gestionnaire
10.2
Accord du Conseil départemental du 92
11.1
Etude d'impact
11.2
Mémoire en réponse
11.3
Annexe mémoire en réponse
14
Copie de l'agrément bureau
16.1
Formulaire attestant du respect de la réglementation thermique
16.5
Attestation pollution
25
Justificatif de dépôt ICPE
30
Copie des dispositions du cahier des charges de cession de terrain
31.1
Projet en zone OIN - Attestation aménageur
33.1
Formulaire de déclaration de la redevance bureaux
38
Récépissé de dépôt en préfecture de la demande d'autorisation de travaux
39.1
Formulaire PC39-40
39.2
Plan de situation
39.7
Plans accessibilité extérieur
39.8
Plans accessibilité intérieur
39.10
Notice accessibilité
40.1
Formulaire PC39-40
40.2
Plan de situation
40.3
Notice de sécurité
40.4+5
Plans des niveaux sécurité incendie
40.6
Demande de dérogations
F3
Attestation de l'aménageur
 

Participez à l'enquête publique sur ce registre
du 22/05/2018 08:30
au 22/06/2018 17:30.